Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAMME QUALITE MARINE
ADAL

Numéro de dépôt :
3097994
Date de dépôt :
17/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2011

Présentation de la marque GAMME QUALITE MARINE

Déposée le 17 avril 2001 par ADAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAMME QUALITE MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est ADAL, domicilié(e) 30, avenue de Messine, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADAL - France.

La marque GAMME QUALITE MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAMME QUALITE MARINE est expirée depuis le 17 avril 2011.

ADAL a également déposé les autres marques suivantes : QUALIMARINE


ADAL - 30, avenue de Messine, 75008 PARIS - France


ADAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Aluminium et alliages. La Gamme Qualité Marine est un traitement de surface destiné à renforcer la résistance à la corrosion des produits en aluminium ou alliage d'aluminium, notamment pour les ouvrages architecturaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.